Mentions légales

Informations juridiques

Société éditrice, ci-dessous nommé « l’Editeur » :

BATI-PARIS SAS
28 avenue HOCHE – 75008 PARIS
Adresse de courrier électronique : contact@batiparis.fr
Tél. 01.83.75.99.00

Inscrite au RCS de PARIS B 849 066 345 – SAS au capital de 500.000,00 Euros. Le directeur de la publication du Site web
www.batiparispromotion.fr est : M. Emmanuel GOUGEON nommé ci-après l’Editeur. L’adresse du Site Internet est : batiparis.fr

Hébergeur :
Cognix Systems, Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 40 000 euros, dont le siège social est situé 50 rue Paul LANGEVIN – 35200 RENNES, RCS Rennes 444 724 462, représenté par Davy Marc René Cremer, en sa qualité de Gérant.
Numéro de téléphone : 02.99.27.75.92
Adresse de courrier électronique : rennes@cognix-systems.com

Concepteur :
Yumens, Le site yumens.fr est édité par : Mediaveille, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 100.000,00 Euros, dont le siège social est situé Digital Park, 801 Avenue des Champs Blancs – 35510 Cesson-Sévigné, immatriculée au RCS de Rennes sous le n°519 020 325.

artwaï – Agence Web Bretagne, Société à Responsabilité Limitée au capital de 95 000 €uros, dont le siège social est situé 538 route des Pommiers, La Pelousière – 35630 LANGOUET – France, immatriculée au RCS de Rennes sous le n°484 394 143 (Code APE : 6201Z).

Condition générales

Les Conditions Générales d’utilisation ci-dessous définissent les conditions d’accès au site Internet batiparispromotion.fr (ci-après dénommé «Site internet») et les conditions d’utilisation par tout « Utilisateur » grand public ou professionnel. La connexion au Site par un Utilisateur, quel qu’il soit, constitue une acceptation totale et sans réserve de l’ensemble des présentes conditions.
Ce Site est soumis au Droit français et à ses évolutions, il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Offres Spéciales Printemps

Offre valable du 01/04/2024 au 20/06/2024 inclus pour l’achat d’un logement Bati-Paris doté d’un extérieur, sous réserve des stocks disponibles.
L’offre se constitue des frais de notaire offerts et d’une remise comprise entre 2 500 € et 12 500 € TTC appliquée sur le prix de vente initial TTC .
Remise d’un montant de 2 500 euros par pièce principale (pièce hors cuisine, salle de bains) soit 2 500 euros pour un studio, 5 000 euros pour un T2, soit 7 500 euros pour un T3, 10 000 euros pour un T4, 12 500 euros pour un T5. Pour les appartements commercialisés qui bénéficient d’un taux de TVA réduit, le montant de cette remise sera recalculé en appliquant ledit taux réduit. Liste des résidences concernés à découvrir sur www.batiparis.com dans la limite les stocks disponibles. La réservation doit être officiellement confirmée par la signature de l’acte notarié conformément aux modalités stipulées dans le Contrat de Réservation. Cette confirmation doit intervenir au plus tard dans les 90 jours suivant la notification de la réservation, à condition que la résidence permette la signature des actes durant cette période. Hors dispositif juridique BRS.

Offre de lancement

Offre valable pour les 5 premières réservations de la résidence Flore & Sens à Ormesson sur Marne. L’offre se constitue des frais de notaire offerts et d’une remise comprise entre 2 500 € et 12 500 € TTC appliquée sur le prix de vente initial TTC. La réservation doit être officiellement confirmée par la signature de l’acte notarié conformément aux modalités stipulées dans le Contrat de Réservation. Cette confirmation doit intervenir au plus tard dans les 90 jours suivant la notification de la réservation, à condition que la résidence permette la signature des actes durant cette période. Offre non cumulable.

Protection de la vie privée

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BATI-PARIS SAS
8 avenue Hoche – 75008 Paris
Adresse mail : contact@batiparispromotion.fr

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Propriété intellectuelle

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soit pas écrit à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO – 1 allée du Parc de Mesemena Bât A – CS25222 – 44505 La Baule Cedex
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